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Conditions de Service

1. Présentation

Les présentes Conditions de Service régissent l'accès et l'utilisation du site internet Élégance Orientale ainsi que l'ensemble des services proposés via celui-ci.

En accédant à ce site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions de Service. Si vous n'acceptez pas l'intégralité de ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.

2. Conditions d'utilisation du site

Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans ou disposer de l'autorisation d'un représentant légal pour utiliser ce site.

Vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois et réglementations en vigueur et à ne pas :

  • Utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses.

  • Tenter d'obtenir un accès non autorisé aux systèmes du site.

  • Introduire des virus, logiciels malveillants ou tout autre code nuisible.

  • Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle du site ou de tiers.

3. Exactitude des informations

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, nous ne garantissons pas que toutes les informations présentes sur le site soient complètes, exactes ou exemptes d'erreurs.

Les informations figurant sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

4. Produits et services

Les produits proposés sur le site sont décrits avec la plus grande précision possible.

Nous nous réservons le droit :

  • De modifier ou supprimer tout produit ou service.

  • De limiter les quantités disponibles.

  • De refuser une commande dans les cas prévus par la loi ou en cas de suspicion de fraude.

5. Prix et disponibilité

Les prix affichés sont indiqués en euros (€).

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment sans préavis.

Les produits restent proposés dans la limite des stocks disponibles.

6. Compte client

Lorsque la création d'un compte est proposée, l'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion.

Toute activité réalisée depuis son compte est réputée effectuée par lui-même.

L'utilisateur doit nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de son compte.

7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site, incluant notamment les textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos et éléments visuels, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

8. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

Nous ne sommes pas responsables du contenu, des politiques ou des pratiques de ces sites externes.

L'utilisation de ces sites relève de la seule responsabilité de l'utilisateur.

9. Limitation de responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, nous ne pourrons être tenus responsables des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site ou les services proposés.

10. Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre de l'utilisation du site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et à la réglementation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

11. Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier l'accès au site à tout utilisateur ne respectant pas les présentes Conditions de Service.

12. Modifications des conditions

Nous pouvons modifier les présentes Conditions de Service à tout moment.

Les nouvelles conditions prendront effet dès leur publication sur le site.

Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

13. Droit applicable

Les présentes Conditions de Service sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera de la compétence des juridictions françaises.

14. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions de Service, vous pouvez nous contacter via les coordonnées indiquées dans les Mentions légales du site.

Dernière mise à jour : 9 juillet 2026.